Maître Alban BennacerAvocat au Barreau de Paris
Conseil et contentieux pour les sportifs, les clubs, les fédérations et les éducateurs sportifs, sur l'ensemble du territoire.
Le cabinet
Strategos Avocat est un cabinet d'avocat en droit du sport, inscrit au Barreau de Paris, qui intervient sur l'ensemble du territoire. Maître Alban Bennacer accompagne les acteurs du sport en conseil comme en contentieux, et exerce également en tant que mandataire sportif.
Le cabinet intervient pour les sportifs amateurs, de haut niveau et professionnels, les associations et sociétés sportives, les fédérations nationales et internationales et leurs organes déconcentrés, les éducateurs sportifs, les élus et les institutions, ainsi que les salariés, dirigeants et prestataires du secteur sportif.
Activités dominantes
Procédures disciplinaires, contrôles antidopage, conciliation devant le CNOSF, procédures devant le Tribunal arbitral du sport, contestation de sélections ou de classements, retrait de carte d'éducateur sportif, interdictions de stade, référés et recours devant les juridictions administratives, contentieux prud'homal et requalification en contrat de travail.
Contrats de sponsoring et de travail, conventions entre association et société sportive, statuts et règlements intérieurs, transferts de joueurs, droit à l'image, dépôt de marque, traitement fiscal des revenus sportifs, élections et assemblées générales, négociations et accords transactionnels.
Le cabinet peut conseiller, accompagner et représenter un sportif, un entraîneur ou une structure sportive qui souhaite conclure un contrat de travail ou un contrat relatif à l'exercice d'une activité sportive.
Article L.222-7 du code du sport
Discipline sportiveConvocation, sanction fédérale, appel, conciliation CNOSF
DopageContrôle positif, no show, procédure devant l'AFLD
Interdiction d'exercerArrêté préfectoral visant un éducateur sportif
Interdiction de stadeMesure administrative, judiciaire ou commerciale
Bénévole ou salariéRequalification en contrat de travail
Contrats et négociationContrats de sportifs, sponsoring, transferts
Mes droits sportifs
Quatre outils en ligne pour faire le point sur votre situation en quelques minutes, avec les délais à respecter, les pièces à réunir et un résumé à transmettre au cabinet.
Blog du cabinet
Les débats des Jeux olympiques de Paris 2024 autour des boxeuses Imane Khelif et Yu-Ting Lin soulèvent la question de l'hyperandrogénie dans la réglementation fédérale sportive.
Lire la brèveUne fédération délégataire peut-elle interdire à un sportif citoyen de l'Union de participer à un championnat de France amateur ? Le Conseil d'État a répondu (n° 491138).
Lire la brèveUne sorte de Cour suprême des Jeux olympiques, qui tranche les litiges en moins de 24 heures dans la très grande majorité des cas.
Lire la brèveRéférences
Quelques exemples d'affaires dans lesquelles le cabinet est intervenu.
DécouvrirOuvrages de Maître Bennacer, dont Brèves de jurisprudence en droit du sport, et articles en revues.
LireLe cabinet cité dans la presse nationale et régionale, sur l'actualité du droit du sport et les dossiers qu'il défend.
LireEntretiens avec des acteurs du sport réalisés par le cabinet.
VisionnerLa vie du cabinet : événements, conférences, rencontres.
VoirVidéos
Le cabinet est présent aux côtés des acteurs du sport, échange régulièrement avec eux et connaît les situations auxquelles ils sont confrontés. Il comprend l'écosystème sportif et y évolue, y compris hors du cadre professionnel.Vidéos à visionner
Contact
Litige, sanction, contrat à négocier, projet de club ou simple question : le cabinet vous répond du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h30.
Une décision vient de vous être notifiée ? Les délais de recours sont souvent courts : contactez le cabinet sans attendre. En dehors des horaires ou en cas d'urgence, envoyez un SMS.
Contacter le cabinet